Conditions d’utilisation
1. Introduction
Bienvenue sur Annasarahporcelaine (le « Site »). En utilisant notre Site, vous acceptez de respecter et d'être lié par les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions »). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.
2. Utilisation du Site
2.1. Éligibilité
Vous devez avoir au moins 18 ans ou être majeur selon les lois de votre pays de résidence pour utiliser ce Site. En utilisant ce Site, vous certifiez que vous remplissez cette condition.
2.2. Compte Utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devez créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et de restreindre l'accès à votre ordinateur. Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou mot de passe.
3. Achats et Paiements
3.1. Commandes
Lorsque vous passez une commande sur notre Site, vous acceptez d'acheter les produits conformément aux présentes Conditions. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits et à notre acceptation de votre commande.
3.2. Prix et Paiements
Tous les prix sont indiqués en [devise] et incluent les taxes applicables. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis. Les paiements doivent être effectués via les méthodes de paiement indiquées sur le Site.
3.3. Livraison
Les informations sur les délais de livraison sont disponibles sur notre page de livraison. Nous ne sommes pas responsables des retards ou de la casse causés par des événements hors de notre contrôle.
4. Politique de Retour
Pour connaître les modalités de retour, veuillez consulter notre [Politique de Retour](URL de la politique de retour).
5. Contenu Utilisateur
5.1. Soumissions
En publiant du contenu sur notre Site (commentaires, avis, etc.), vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, sans redevance et transférable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer et afficher ce contenu sur tout support.
5.2. Restrictions
Vous vous engagez à ne pas publier de contenu illégal, offensant, diffamatoire, menaçant ou autrement répréhensible. Nous nous réservons le droit de retirer tout contenu qui enfreint ces Conditions.
6. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos et logiciels, est la propriété de [Nom de l'entreprise] ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques et autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
7. Limitation de Responsabilité
7.1. Exclusion de Garanties
Le Site est fourni « tel quel » et « tel que disponible ». Nous ne garantissons pas que le Site sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toutes les garanties, expresses ou implicites.
7.2. Limitation de Responsabilité
En aucun cas, Anna-Sarah Bernard-Nollet ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Site.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des Conditions révisées.
9. Loi Applicable
Ces Conditions sont régies par les lois de France sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige relatif à ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [Lieu].
10. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à :
Anna-Sarah Bernard-Nollet
6 bis, rue Emile Pourcel 06560 Valbonne FRANCE
contact@annasarahporcelaine.com