Conditions générales de vente
1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Annasarahporcelaine (« nous », « notre » ou « nos ») et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via notre site Internet annasarahporcelaine.com (le « Site »), ci-après dénommée « le Client ».
2. Acceptation des CGV
En passant commande sur notre Site, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
3. Produits
3.1. Description des Produits
Nous nous efforçons de fournir des descriptions et des images précises des produits proposés sur notre Site. Toutefois, des variations mineures peuvent exister entre les produits et leur représentation sur le Site.
3.2. Disponibilité
Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, nous informerons le Client dans les plus brefs délais et proposerons un produit équivalent ou un remboursement.
4. Commande
4.1. Processus de Commande
Le Client passe commande via notre Site en suivant le processus en ligne. La commande est considérée comme ferme et définitive dès la confirmation de paiement par notre service de paiement sécurisé.
4.2. Confirmation de Commande
Le Client reçoit un e-mail de confirmation de commande récapitulant les produits commandés, le prix total et les détails de livraison.
5. Prix et Paiement
5.1. Prix
Les prix des produits sont indiqués en Euros et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont ajoutés au prix des produits et sont précisés au Client lors de la validation de la commande.
5.2. Modalités de Paiement
Le paiement s'effectue en ligne via les méthodes de paiement proposées sur notre Site. Le paiement complet doit être réalisé avant l'expédition des produits.
6. Livraison
6.1. Délais de Livraison
Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Les délais de livraison estimés sont indiqués sur notre Site.
6.2. Frais de Livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, des dimensions du colis et de la destination. Les frais exacts sont précisés au moment de la validation de la commande.
6.3. Problèmes de Livraison
En cas de retard ou de non-réception des produits, le Client doit nous contacter à [adresse e-mail de contact]. Nous ferons de notre mieux pour résoudre le problème dans les plus brefs délais.
7. Rétractation et Retours
7.1. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
7.2. Conditions de Retour
Les produits retournés doivent être en parfait état, dans leur emballage d'origine et accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.
7.3. Remboursement
En cas de rétractation, nous remboursons le Client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
8. Garanties
Garantie Légale
Tous les produits vendus sur notre Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
9. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de retard ou de non-exécution de nos obligations dues à des événements imprévus ou des cas de force majeure. En tout état de cause, notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
10. Données Personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](URL de la politique de confidentialité).
11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit de France . En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Nice seront compétents.
12. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGV, veuillez nous contacter à :
Anna-Sarah Bernard-Nollet
6 bis, rue Emile Pourcel 06560 Valbonne FRANCE
contact@annasarahporcelaine.com